L’intelligence artificielle (IA) révolutionne la production musicale. Du mixage au mastering, en passant par la composition assistée, elle est partout. Pour vous, DJs et producteurs, c’est un accélérateur de créativité formidable.

Mais soyons clairs : utiliser l’IA ne signifie pas que vous perdez vos droits… à condition de respecter les règles du jeu. Voici ce que vous devez absolument savoir sur la position de la Sacem pour protéger vos futurs hits.

1. La Règle d’Or : L’humain avant tout

C’est le pilier central du droit d’auteur : seules les œuvres créées par une personne physique sont protégées. Une IA, aussi performante soit-elle, ne peut jamais être considérée comme auteur ou co-auteur.

Si vous générez un morceau de A à Z via une plateforme d’IA (musique + paroles) sans y mettre votre touche, ce titre n’est ni protégeable, ni déclarable à la Sacem. Un simple « prompt », même complexe, ne suffit pas à créer un droit d’auteur.

2. Le cas fréquent des œuvres « Hybrides »

Dans la réalité du studio, on utilise souvent l’IA pour une partie seulement du travail. La Sacem fait la distinction selon votre apport réel :

• Vous écrivez les textes, l’IA fait la musique : Vos paroles sont protégées (car humaines), mais la musique générée par l’IA reste libre de droit et non déclarable.

• Vous composez, l’IA écrit les textes : Votre musique est protégée. Les paroles générées par l’IA ne le sont pas.

• L’IA comme assistant (Outil accessoire) : Si l’IA n’est qu’un instrument technique (comme un synthé très évolué) et que vous gardez le contrôle des choix artistiques, l’œuvre est considérée comme humaine et donc 100% déclarable.

3. Comment la Sacem sait-elle si c’est de l’IA ?

C’est la question que tout le monde se pose. La Sacem n’a pas besoin d’un « détecteur de mensonges » algorithmique pour chaque dépôt. Son système repose sur trois piliers :

La déclaration sur l’honneur : Le système est déclaratif. En déposant un morceau, vous engagez votre responsabilité personnelle. Vous garantissez à la Sacem que vous êtes bien le créateur original.

Le droit de vérification : En cas de doute (par exemple, sur l’originalité ou l’apport créatif réel), la Sacem peut exiger des preuves. Elle peut vous demander de fournir « tous éléments complémentaires » justifiant votre paternité sur l’œuvre.

Le conseil du pro : Gardez toujours vos sessions de travail (fichiers projets de votre DAW, pistes séparées, brouillons). C’est ce qui prouvera votre apport humain face à une simple génération automatique.

Les sanctions : Mentir lors d’une déclaration est risqué. Un auteur qui déclare s’attribuer le travail d’une IA s’expose à des sanctions disciplinaires sévères, voire à l’exclusion de la Sacem, sans parler des risques juridiques si la plateforme d’IA se retourne contre vous.

4. Vos œuvres sont protégées contre le pillage (Opt-out)

Les IA ont besoin de « manger » de la musique pour s’entraîner (Data Mining). La loi leur permet de le faire, sauf si l’auteur dit non.

Bonne nouvelle : La Sacem a déjà dit « NON » pour vous.

Elle a exercé son droit d’opposition (opt-out). Cela force les entreprises d’IA à demander une autorisation et à négocier une rémunération pour utiliser le répertoire mondial qu’elle représente.

En résumé

L’IA est un outil puissant, mais elle ne doit pas remplacer votre créativité si vous voulez vivre de vos droits.

Pour naviguer dans cette industrie en mutation, la maîtrise des aspects juridiques est devenue aussi cruciale que la technique de mix.

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(Bonus) Synthèse : Que pouvez-vous déposer à la Sacem ?

Vous pouvez retrouver l’ensemble des informations liés aux droits d’auteurs, et à l’intelligence artificielle sur le site de la SACEM 👉 La SACEM & l’IA